Imprimer cette page

Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'année 2013.

Fermer le formulaire de recherche

Présentation du fonds

-+
  • Recueil des actes administratifs de la préfecture de l'année 2013.
  • Historique de la conservation

    A partir de novembre 2010 cette collection est produite de façon nativement numérique.

  • Modalités d'accès

    Publiable sur internet

  • Origine
    Ardèche. Préfecture
  • Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
  • Instrument de recherche rédigé en français
  • Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.