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266 E-DEPOT - Marcols-les-Eaux - Archives communales déposées

Présentation du fonds

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Archives communales déposées de Marcols-les-Eaux.

Histoire administrative/notice biographique

Marcols-les-Eaux est une commune de moins de 2000 habitants située dans l’arrondissement de Privas depuis 1926. Initialement rattachée au canton de Saint-Pierreville, elle intègre le canton de Haut-Eyrieux en 2015. En 2002, la commune adhère à la communauté de communes des Chataîgniers. Depuis...

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Présentation du contenu

Le fonds des archives communales de Marcols-les-Eaux présente l'action de la municipalité dans les domaines du budget, de l'instruction primaire, de la construction, particulièrement celle de l'hôpital, actuel EHPAD Camoux-Salomon (dossier complet couvrant une période de quarante ans, classé en...

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Mode de classement

Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

Modalités d'accès

Publiable sur internet

Origine

Marcols-les-Eaux (commune ; Ardèche, France)

Précision sur la création

Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
Instrument de recherche rédigé en français

Règles ou conventions

Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.

Modalités de reproductions

L'utilisation ou la reproduction de ces documents en vue d'un usage autre que privé est soumise à l'autorisation des Archives départementales de l'Ardèche.

Instruments de recherche EAD

L’ensemble des instruments de recherche est accessible à l'adresse suivante : archives.ardeche.fr 

Modalités d'entrée

Les documents ont été déposés en 2021.

Mention conseillée

La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".