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256 E-DEPOT - Alba-la-Romaine - Archives communales déposées

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Présentation du fonds

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    Archives communales déposées d'Alba-la-Romaine.
    Histoire administrative/notice biographique

    Alba-la-Romaine est une commune de moins de 2000 habitants située dans l'arrondissement de Privas. Initialement rattachée au canton de Viviers, elle dépend du canton Berg-Helvie depuis 2015. La commune intègre la communauté de communes Rhône-Helvie en 2001 puis la communauté de communes Ardèche...

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    Mode de classement

    Les documents sont classés en application des dispositions de l'arrêté interministériel du 31 décembre 1926 portant règlement des archives communales.

    Modalités d'accès

    Publiable sur internet

    Origine
    Alba-la-Romaine (commune ; Ardèche, France)
    Précision sur la création
    Cet instrument de recherche a été généré avec la suite Ligeo Archives
    Instrument de recherche rédigé en français
    Règles ou conventions
    Instrument de recherche rédigé conformément à la norme générale et internationale de description archivistique (ISAD-G) du Conseil international des archives, deuxième édition, 2000.
    Modalités de reproductions

    L'utilisation et la reproduction de ces documents sont régies par la réglementation en vigueur aux Archives départementales de l'Ardèche.

    Mention conseillée

    La citation de la source doit être accompagnée de la mention obligatoire suivante : "Description de la source. Archives départementales de l'Ardèche, cote".